Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MANOIR DES GRANDS BOURGOGNES
LE MANOIR MURISALTIEN DEMESSEY

Numéro de dépôt :
4368539
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
LE MANOIR DES GRANDS BOURGOGNES de LE MANOIR MURISALTIEN DEMESSEY

Présentation de la marque LE MANOIR DES GRANDS BOURGOGNES

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par LE MANOIR MURISALTIEN DEMESSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MANOIR DES GRANDS BOURGOGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est LE MANOIR MURISALTIEN DEMESSEY domicilié(e) 4 Rue du Clos de Mazeray - 21190 - MEURSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Thomas Lange domicilié(e) Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France.

La marque LE MANOIR DES GRANDS BOURGOGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANOIR DES GRANDS BOURGOGNES arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

LE MANOIR MURISALTIEN DEMESSEY a également déposé les autres marques suivantes : LAUDATE VINUM , LAUDATE TERRAM , de Saulx


LE MANOIR MURISALTIEN DEMESSEY - 4 Rue du Clos de Mazeray - 21190 - MEURSAULT - France


FIDAL, Thomas Lange - Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégée "Bourgogne", "Bourgogne aligoté", "Bourgogne mousseux", "Bourgogne Passe-tout-grains", "Coteaux bourguignons ou Bourgogne grand ordinaire ou Bourgogne ordinaire" ou "Crémant de Bourgogne".